N° W453000269 - COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
Mis à jour le 2016-07-06
![Divers équipements © made by [author link]](/images/800/ZZ0000229.webp)
:
Mairie
Date de création :
1975-11-03
Date de publication :
1975-12-01
Date de déclaration :
2016-07-05
Position :
Active
Objet :
INSTITUER EN FAVEUR DU PERSONNEL MUNICIPAL TOUTES LES FORMES D'AIDE JUGEES OPPORTUNES : FINANCIERE, MATERIELLE, CULTURELLE OU MORALE
Déclarant :
Mairie
45390 PUISEAUX
