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N° W452001862 - ASSOCIATION CHAPELLOISE DE BASKET

Mis à jour le 2018-08-28
Divers équipements © made by [author link]
  :
Mairie
Adresse :
2 rue du Château
 
45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
Date de création :
1978-08-09
Date de publication :
1978-09-01
Date de déclaration :
2018-08-27
Position :
Active

Objet :

la pratique du basketball conformément aux règles établies par la Fédération Française de Basketball ; a ce titre, l'association est affiliée à la Fédération Française de Basketball régissant la pratique du basketball en France ; elle s'engage par conséquent : a se conformer aux statuts et aux réglements de la fédération dont elle relève ainsi qu'à ceux de leurs ligues ou comités régionaux et départementaux ; à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par applications desdits statuts et règlements

Déclarant :

MAIRIE DE LA CHAPELLE SAINT MESMIN

45380 LA CHAPELLE ST MESMIN